A l’issue de la formation, les personnes doivent
Les personnels concernés sont :
- Les exécutants : personnes assurant l'exécution des opérations et opérant sous la conduite d'un chargé de travaux
- Les chargés de travaux : personnes assurant la direction effective des travaux d'ordre électrique ou non électrique.
Pré requis Tronc commun N°2
Avoir dans le domaine de la tension considéré sur les ouvrages ou les installations électriques des compétences en électricité résultant d’une formation ou d’une pratique professionnelle et notamment :
L'évaluation des besoins de formation doit être conduite par l'employeur pour tout salarié potentiellement exposé au risque électrique, c’est-à-dire pour les personnes à qui sont confiées des opérations.
Cette analyse prend en compte :
• le type d’opération à réaliser (par exemple TRAVAUX, INTERVENTIONS BT),
• le type et les caractéristiques des OUVRAGES, des INSTALLATIONS et des appareillages ,
• le domaine de tension (TBT, BT, HTA, HTB) ,
• la nature du courant (alternatif ou continu) ,
• la capacité de la personne à assumer l’opération.
Durée Tronc commun N° 2 :14h (dont au moins 3h00 de pratique)
Durée module spécifique travaux hors tension en haute tension : 7h00 (dont au moins 2h00 de pratique)
Spécificité HTA ou HTB : 3h30 (incluant à minima 1h30 de pratique)
Il convient de réaliser le cursus complet de la formation (tronc commun + module spécifique) aboutissant à UNE habilitation tel qu'il est proposé dans l'annexe D informative de la norme dans un temps ne dépassant pas 6 mois. Pour l'acquisition d'un ou plusieurs nouveaux symboles d'habilitation, la validation des modules précédemment acquis reste valable dans le cas où la personne pratique régulièrement sans toutefois dépasser la période de recyclage.
Le schéma général de la formation qui figure en annexe D informative de la norme prévoit de suivre le tronc commun N°2 ainsi qu'un module avec spécificité HTA ou HTB et un module spécifique H1/H2 - règles Travaux hors tension HT - en lien avec l'habilitation visée. Un exemple des référentiels de savoir et savoir-faire est proposé en annexe D de la norme.
La norme NF C 18-510 rappelle le caractère règlementaire de la formation pratique qui doit représenter au minimum 25% de la durée totale.
Oui sous réserve de respecter les règles générales d'imputabilité des formations et les présents critères.
"A l’issue de la formation, le prestataire délivre au stagiaire une attestation mentionnant les objectifs, la nature et la durée de l’action et les résultats de l’évaluation des acquis de la formation » (5.6.3 de la Norme NFC 18-510). Le formateur ou l’organisme de formation qu’il soit interne ou non à l’établissement doit : Evaluer les connaissances théoriques et pratiques acquises par chaque intéressé, Délivrer un avis nominatif et individuel qui doit être archivé par l’employeur jusqu’au prochain recyclage de son titulaire. (5.6.3 de la Norme NFC 18 510). L'employeur doit remettre le titre d'habilitation, le carnet de prescription et les EPI adaptés.
Une habilitation d'indice numérique déterminé entraine l'habilitation d'indice inférieur.
Une habilitation H1V ou H2V entraine une habilitation H1 ou H2.
Un recyclage est à réaliser selon une périodicité recommandée de 3 ans mais ce délai peut évoluer en fonction des opérations effectuées et des besoins évalués. L'habilitation doit cependant être examinée par l'employeur au moins une fois par an.
Selon le cas :
Recyclage H1-H1V-H2-H2V-H2V Essai (HTA) : module de recyclage N°4 avec retour d'expérience
et/ou
Recyclage H1-H1V-H2-H2V-H2V Essai (HTB) : module de recyclage N°5 avec retour d'expérience
Le recyclage ne peut être entrepris et validé que pour une habilitation ayant fait l'objet d'une formation initiale de même nature.
Le décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010 relatif aux opérations sur les installations électriques dans leur voisinage, impose à l’employeur de définir et de mettre en œuvre les mesures de prévention du risque d’origine électrique. Il prévoit notamment que les opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ne puissent être effectuées que par des travailleurs habilités et préalablement formé.
Article R4544-10 du Code du travail.
NF C 18 510 " Opérations sur les ouvrages et installations électriques et dans un environnement électrique - Prévention du risque électrique". Janvier 2012
Conduite d'engins
Electricité
Santé
Travaux en hauteur
Amiante
Soudage
Transport
Installations thermiques et sanitaires
Nucléaire radioprotection
Travaux en milieu industriel
Contrôle technique des ouvrages
Risques explosifs incendie
Travaux subaquatiques
